Conseil Municipal du 19 janvier 2007
DELIBERATIONS
Assurances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-5 | APPROBATION D'AVENANTS AUX MARCHES D'ASSURANCE - AJUSTEMENTS DES COTISATIONS 2006 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Communication
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-11 | Attribution de l'appel d'offres ouvert - Régie publicitaire : journal municipal, agenda, guide pratique et autres réalisations'. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Culture
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-21 | APPROBATION DU MARCHÉ DE TRAVAUX - TRAVAUX D'AMENAGEMENTS EXTERIEURS ET INTERIEURS DES EGLISES SAINTE CROIX ET SAINT GEORGES EN LIEU DEXPOSITION DART CONTEMPORAIN ET CONSTRUCTION DUN BATIMENT ANNEXE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-395 | Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable dans le cadre de l'élaboration du Plan Local d'Urbanisme - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-17 | Vente de 33 logements par l'OPAC à ses locataires - Quartier de la Grande Prairie - Avis du Conseil Municipal - Délibération | Adopté à la majorité |
Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-16 | Changement de dénomination du 'Quai des Iles Mortes' en 'Quai des Iles' - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Education
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-4 | Subvention à l'association 'Votre Ecole Chez Vous' - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Enfance
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-15 | AVENANTS AU CONTRAT TEMPS LIBRE ET AU CONTRAT ENFANCE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Enseignement
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-2 | RELAVORISATION DE L'INDEMNITE VERSEE AUX DIRECTEURS DE RESTAURANTS SCOLAIRES - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2006-3 | Avenant n° 2 au contrat de Délégation de Service Public de la restauration scolaire et municipale - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-420 | LAMENAGEMENT DE LA MONTAGNE DE CHELLES 1ER TRANCHE LOT 3 ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-10 | Avance sur subvention 2007 à l'association Phase T - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Jeunesse
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2006-9 | CHELLES BATTLE PRO 2007 - ATTRIBUTION DE PRIX EN ESPECES ET LOTS ET ADOPTION DE LA TARIFICATION DU PRIX D'ENTREE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Juridique et Patrimoine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-13 | Enquête publique liaison sud au titre de la loi sur l'eau- Avis du Conseil Municipal - - Délibération | ||
| Ville-2007-23 | PATRIMOINE ET JURIDIQUE - AMENAGEMENT - DROIT DE PREEMPTION URBAIN 39 AV F MITTERRAND ET 6 RUE DE LA LIBERTE - TRANSACTION SUR LE PRIX. - Délibération | Adopté à la majorité |